Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ETIC
EQUIPEMENTS TECHNIQUES POUR L'INDUSTRIE DE LA CONSTRUCTION (E.T.I.C.) Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1515845
Date de dépôt :
22/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/02/2009
ETIC de EQUIPEMENTS TECHNIQUES POUR L\'INDUSTRIE DE LA CONSTRUCTION (E.T.I.C

Présentation de la marque ETIC

Déposée le 22 février 1989 par la Société Anonyme (SA) EQUIPEMENTS TECHNIQUES POUR L'INDUSTRIE DE LA CONSTRUCTION (E.T.I.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ETIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EQUIPEMENTS TECHNIQUES POUR L'INDUSTRIE DE LA CONSTRUCTION (E.T.I.C domicilié(e) 48, rue Albert Joly, 78000 VERSAILLES (dossier no 2132410) - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 399 101 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet AYMARD & COUTEL domicilié(e) (dossier no 2132410) - France.

La marque ETIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1515845.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ETIC est expirée depuis le 22 février 2009.

EQUIPEMENTS TECHNIQUES POUR L'INDUSTRIE DE LA CONSTRUCTION (E.T.I.C a également déposé les autres marques suivantes : ETIC , ROD 500


EQUIPEMENTS TECHNIQUES POUR L'INDUSTRIE DE LA CONSTRUCTION (E.T.I.C.) Société Anonyme - 48, rue Albert Joly, 78000 VERSAILLES (dossier no 2132410) - France - SIREN 350399101


Cabinet AYMARD & COUTEL - (dossier no 2132410) - France


Renouvellement sans limitation le 14 décembre 1998 n°2132410 - Publication au BOPI 1998-12-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-32

Inscription le 4 janvier 1999 - Changement d'adresse n°269625 - Publication au BOPI 1999-01-04

Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais;équipements pour manutention destinés à la construction des ouvrages d'art en travaux publics, fardiers, portiques, étais métalliques supportant notamment un ouvrage en cours de construction;profilés métalliques spéciaux, profilés métalliques et en caoutchouc, pontages, permettant la dilatation des édifices tout en assurant le trafic des véhicules et/ou des piétons;appareils de signalisation;câbles et fils métalliques non électriques;câbles d'acier et ensembles de tels câbles permettant de réaliser des constructions en acier ou en béton, de conforter des fondations et des remblais;appareils d'appui en acier et caoutchouc, notamment frettage avec plaque d'acier ou système de pot métallique enfermant un coussin de caoutchouc pour supporter les charges d'un édifice et les transmettre à ses fondations, lesdits appareils pouvant posséder un inter-face spécial notamment en acier inoxydable et polytetrafluoroéthylène permettant la liberté de déplacement de cet édifice.Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils de contrôle et mesure des charges ou des déplacements relatifs ou des pressions;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrées;matières à calfeutrer, à étouper et à isoler;tuyaux flexibles non métalliques;profilés spéciaux en caoutchouc, profilés métalliques et en caoutchouc, pontages, permettant la dilatation des édifices tout en assurant le trafic des véhicules et/ou des piétons;produits à base de caoutchouc naturel ou synthétique notamment cordons, joints, joints d'étanchéité, joints de dilatation, produits pour l'isolation acoustique et/ou thermique, anti-vibration;appareils d'appui en caoutchouc ou en acier et caoutchouc, notamment frettage avec plaque d'acier ou système de pot métallique enfermant un coussin de caoutchouc pour supporter les charges d'un édifice et les transmettre à ses fondations, lesdits appareils pouvant posséder un interface spécial notamment en acier inoxydable et polytetrafluoroéthylène permettant la liberté de déplacement de cet édifice.Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques;monuments non métalliques;appareils de signalisation.Constructions et réparations;services de maintenance; réparation, réhabilitation, rénovation d'édifices et/ou d'oeuvres d'art.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.